Impossible d’être passé à côté du phénomène blockchain. Popularisée grâce aux crypto-monnaies, elle est désormais susceptible d’application dans le droit d’auteur. Inviolabilité du système, date certaine, elle présente bien des avantages pour les créateurs qui souhaite obtenir un copyright pour protéger leurs œuvres.
Qu’est-ce que c’est que la blockchain ?
À l’origine, la blockchain a été conçue par Satoshi Nakamoto, le créateur de la crypto-monnaie bitcoin. Celui-ci a mis au point un système pour transmettre, stocker et assurer la sécurité de sa crypto-monnaie. La blockchain n’est plus cependant utilisée uniquement dans le secteur de la finance et trouve aujourd’hui d’autres applications, notamment dans le copyright ou droit d’auteur.
Elle consiste en une base de données dite distribuée, c’est-à-dire qu’elle est accessible depuis des ordinateurs interconnectés partout dans le monde. Le but est de multiplier les sources de stockage des données, pour éviter que celles-ci ne soient regroupées à un seul endroit et donc qu’elles puissent être hackées de manière irréversible. Les informations introduites sur la blockchain sont cryptées et ajoutées en bloc les unes à la suite des autres. Chaque nouveau bloc créé contient l’ensemble des informations du bloc précédent.
Quel est l’intérêt de la blockchain ?
À chaque fois qu’un bloc est ajouté, il est dupliqué sur de très nombreux terminaux disséminés dans le monde entier. Ainsi, si un block d’une chaîne est modifié, il révèlerait une erreur dans son identification. Puisque la chaîne est disponible sur d’autres ordinateurs, il est impossible de ne pas retrouver le block original parmi la multitude de copies. Il suffit de comparer les copies entre elles pour détecter laquelle a subi une modification. Le créateur d’une œuvre qui la stocke sur une blockchain pourra donc toujours prouver sa paternité sur celle-ci et son contenu à une date certaine.
Quelles garanties de sécurité sont promises par la blockchain ?
L’intérêt pour le créateur est de pouvoir prouver sa possession sur son œuvre à une date certaine. Le droit d’auteur est parfois contesté en justice, notamment en cas de contrefaçon, de vol ou de plagiat d’une œuvre. Pour déterminer qui est le titulaire du droit d’auteur, les juges ont recours à un critère d’antériorité. La paternité du droit d’auteur sera accordée à la personne qui peut démontrer de manière irréfutable qu’elle est à l’origine de l’œuvre à la date la plus ancienne.
Lorsqu’un bloc est inséré sur une blockchain, il reçoit une date, est crypté puis ajouté à la suite des autres. Le contenu est dupliqué sur de nombreuses machines dans le monde, ce qui rend impossible son piratage et l’altération de la date et du contenu.
Dès lors, le créateur est assuré de disposer d’une preuve irréfutable de sa paternité sur son œuvre à un instant T. En cas de procès pour atteinte au droit d’auteur, il est certain de gagner. Ainsi, les atouts de la blockchain sont-ils nombreux : elle confère une date certaine à l’œuvre, le contenu de celle-ci devient inviolable et elle constitue un mode de preuve irréfragable en cas de litige.
L’adaptation de la blockchain au copyright
Le but est de donner une force probante irréfutable à un contenu, ce qui passe par la datation certaine et l’impossibilité de modifier à la fois le contenu et cette date. Ainsi, le créateur dépose son œuvre sur la blockchain, qui sera horodatée puis signée électroniquement. Son bloc est dupliqué partout dans le monde et la sécurité de la blockchain est telle qu’elle garantit une force probante égale à celle d’un PV d’huissier de justice.